Samedi, 08 Mai 2021

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- Circulaire n°01/DC-DCML de l'ONICL du 29 janvier 2021 relative à la prime forfaitaire au blé tendre planifiable importé durant la période allant du 1er février 2021 au 30 avril 2021.

 

- Circulaire n°6127/211 du 29.12.2020 : Etudes tarifaires - Prorogation de la suspension de la perception du droit d'importation applicable au BT et à ses dérivés et ce, jusqu'au 31.05.2021.

 

- Circulaire n°6125/222 du 29.12.2020 : Accord de libre-échange entre le Maroc et les États-Unis d’Amérique : 16ème année de démantèlement tarifaire

 

- Circulaire n°6124/210 du 28.12.2020 : Dispositions douanières de la Loi de Finances 2021.

 

- Circulaire n°6117/233 du 11.12.2020 : Dématérialisation de la délivrance des Certificats d'Origine EUR.1, EUR-MED, et Accord d’Agadir (pays arabes) dans le contexte de la pandémie de Covid-19.

 

- Circulaire n°6116/233 du 11.12.2020 : Dématérialisation de la délivrance des certificats d'origine utilisés dans le cadre de la Grande Zone de libre-échange arabe et de l'accord de libre-échange avec les Emirats Arabes Unis.

 

- Circulaire n°6114/300 de la douane du 08.12.2020 relative à la mise en place d'un plate forme baptisée "[email protected]"

 

- Circulaire n°6095/522 de la douane du 20.10.2020 relative à la supression du crédit d'enlèvement local.

 

- Circulaire n°6092/222 de la douane du 28.092020 relative à l'Accord d’Association Maroc / Communauté européenne : Mesures de libéralisation réciproques en matière de produits agricoles, de produits agricoles transformés, de poissons et de produits de la pêche - Neuvième année de mise en œuvre

 

- Circulaire n°6052/300 du 27.05.2020, relative à la dématérialisation des actes de cautionnement établis par les banques pour la garantie des opérations de leur clientèle souscrites sous l'un des régimes économiques en douane (RED).

 

- Circulaire n°6051/211 du 26.05.2020 relative aux études tarifaires : Prorogation de la suspension de la perception du DI applicable au BT et à ses dérivés,

 

- Circulaire n°04/DC/DCML de l'ONICL du 15 mai 2020 relative à la commercialisation des céréales et des légumineuses de la récolte 2020

 

- Circulaire n°03/ONICL du MAPMDREF du 15 mai 2020 relative à la commercialisation des céréales de la récolte 2020.

 

- Circulaire n°976/DC/SIE de l'ONICL du 11 mai 2020 relative aux modalités d'importation et d'exportation des céréales et légumineuses.

 

- Circulaire n°6044/310 du 06 mai 2020, relative au contrôle à l'importation des céréales et légumineuses.